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Marques déposées par monsieur BERNARD NGUYEN
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La belle Française
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La belle Française
M. BERNARD NGUYEN
M. CHRISTIAN GOUZE

Numéro de dépôt :
4043720
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La belle Française de BERNARD NGUYEN

Présentation de la marque La belle Française

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2013 par monsieur BERNARD NGUYEN et monsieur CHRISTIAN GOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La belle Française »

Les déposants sont monsieur BERNARD NGUYEN domicilié(e) 2 CHEMINEMENT DU CLAIR DU BOIS - 31500 - TOULOUSE - France et monsieur CHRISTIAN GOUZE domicilié(e) 12 RUE DU TURRET, ZA DE FIGARASSE - 31150 - GAGNAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN ET BERNARD GOUZE ET NGUYEN domicilié(e) 12 RUE DU TURRET, ZA DE FIGARASSE - 31150 - GAGNAC SUR GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERNARD NGUYEN a également déposé les autres marques suivantes : GOLD MAN CASH


M. BERNARD NGUYEN - 2 CHEMINEMENT DU CLAIR DU BOIS - 31500 - TOULOUSE - France

M. CHRISTIAN GOUZE - 12 RUE DU TURRET, ZA DE FIGARASSE - 31150 - GAGNAC SUR GARONNE - France


M. CHRISTIAN ET BERNARD GOUZE ET NGUYEN - 12 RUE DU TURRET, ZA DE FIGARASSE - 31150 - GAGNAC SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643993 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.